Textes de références

Les écrits faisant date en matière de prise en charge de la surdité : textes législatifs, pratiques pédagogiques, enquêtes, statistiques, etc.

Table des matières

Textes de référence

Textes de référence

HAS
Évaluation du programme national de dépistage de la surdité permanente néonatale Textes de référence
Annexe XXIV quater : Conditions techniques d’autorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents atteints de déficience auditive grave. Textes de référence
Arrêté du 15 juillet 2008 fixant le programme de l’enseignement de la langue des signes française à l’école primaire et son annexe Textes de référence
BIAP (Bureau International d’Audiophonologie) : Recommandation 12-5 “Universal Newborn Hearing Screening (UNHS) a Multidisciplinary Task” Textes de référence
Circulaire 2008-109 du 21.08.2008, parue du BOEN du 4 septembre 2008 et qui expose les conditions de mise en œuvre du programme à l’école primaire Textes de référence
Circulaire DAS/RVAS/DH/DGS n° 99-232 du 16 avril 1999. Circulaire relative à la prise en charge des enfants sourds implantés. Textes de référence
Circulaire n° 2003-100 du 25 juin 2003, BOEN n°27 du 03 juillet 2003. Textes de référence
Circulaire n° 88-09 du 22 avril 1988, Relative à la modification des conditions de la prise en charge des enfants et adolescents déficients sensoriels par les établissements et services d’éducation spéciale. Textes de référence
Circulaire n° 93-201 du 25 mars 1993. Modes de communication reconnus dans l’éducation des jeunes sourds. Textes de référence
Plisson, A., Berthiaume, R., & Daigle, D.
Compétence orthographique chez l'élève dyslexique et chez l'élève sourd : étude comparative Textes de référence
Consensus Formalisé d’Experts concernant L’Audiométrie de l’Adulte et de l’Enfant Textes de référence
Décret n° 2008-451 du 7 mai 2008 relatif à l‘accès des enfants à la prestation de compensation Textes de référence
Décret n° 92-1132 du 8 octobre 1992. Education des jeunes sourds et conditions d’application de l’article 33 de la loi n° 91-73 du 18 janvier 1991 portant dispositions relatives à la santé publique et aux assurances sociales. Textes de référence
Guide Handiscol pour les enseignants qui accueillent un élève présentant une déficience auditive. Textes de référence
Le Guide pour la scolarisation des enfants et des adolescents handicapés Textes de référence
Le texte de la Loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et les textes d’applications sont disponibles sur le site www.handicap.gouv.fr. Textes de référence
Loi Fabius (Loi n° 91-73 du 18 janvier 1991 portant dispositions relatives à la santé publique et aux assurances sociales.) Textes de référence
Note de service n°2007-191 du 13 décembre 2007 du Ministère de l’Education définissant l’épreuve facultative de langue des signes française (LSF) au Baccalauréats général et technologique. Textes de référence
Rapport de la Haute Autorité de Santé (HAS) sur le dépistage néonatal systématique de la surdité permanente bilatérale: Avis de la HAS – Synthèses et perspectives – Rapport Textes de référence
Rapport Gillot Textes de référence
RECOMMANDATIONS DE BONNE PRATIQUE Surdité de l’enfant : accompagnement des familles et suivi de l’enfant de 0 à 6 ans,hors accompagnement scolaire Textes de référence
Texte de la proposition de loi visant à généraliser le dépistage précoce de la surdité Textes de référence